Pièce n°1 / Rapport de présentation
Tome 1 / Diagnostic – État initial de l’environnement
Chapitre 1 – Contexte et État initial de l’environnement
Chapitre 2 – Paysages et Patrimoines
Chapitre 3 – Dynamiques démographiques et Territoriales
Tome 2 / Justification du projet
Chapitre 1 – Justification des choix retenus
Chapitre 2 – Cohérence du projet de PLU avec les orientations supra-communales
Chapitre 3 – Les indicateurs de suivi
Chapitre 4 – Tableaux de surface du PLU
Tome 3 / Évaluation environnementale
1/ Analyse de l’état initial de l’environnement
2/ Analyse de la compatibilité du PADD avec les enjeux environnementaux
3/ Analyse des effets de la mise en œuvre du PLU sur l’environnement et présentation des mesures permettant de réduire, compenser voire supprimer ces effets
4/ L’articulation du plan avec les autres plans, schémas et programmes
5/ Les mesures de suivi
6/ Les méthodes employées
7/ Le résumé non technique
Pièce n°2 / Projet d’aménagement et de développement durables
Orientation n° 1 – « Préserver les richesses et les fonctionnalités écologiques du territoire »
Orientation n° 2 – « Maintenir un cadre de vie exceptionnel en préservant les paysages ruraux »
Orientation n°3 – « Dynamiser le village et favoriser le lien social »
Orientation n°4 – « Soutenir l’économie et l’emploi local »
Pièce n°3 / Orientation d’aménagement et de programmation
Orientation n°1 – « Fero d’en Haut »
Orientation n°2 – « Montagnon »
Pièce n°4 / Plan de zonage au 1/2500 – Avril 2018
Pièce n°5 / Règlement écrit
Titre I – Dispositions générales
Titre II – Dispositions applicables aux zones urbaines
Titre III – Dispositions applicables aux zones à urbaniser
Titre IV – Dispositions applicables aux zones agricoles
Titre V – Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières
Annexes
Pièce n°6 / Annexes
Pièce n°6-1 – Les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation du sol
Pièce n°6-2 – Les périmètres à l’intérieur desquels s’applique le droit de préemption urbain
Pièce n°6-3 – Les annexes sanitaires
Village de Lupé 